Les taux de TVA sont assez complexes et diffèrent d'un pays à l'autre.
Dans la plupart des cas, il y a un taux standard et un taux réduit. Le taux réduit ou le taux bas est généralement utilisé pour les produits de base, comme la nourriture.
| Belgique | France | Suisse | |
| Le taux standard | 21% | 20% | 7,7% |
| Le taux réduit | 12% - 6% | 10% - 5,5% - 2,1% | 3,7% - 2,5% |
Comment calculer la TVA ?
La TVA est calculée directement sur le prix de vente du produit ou service en question. Par conséquent, tout entrepreneur doit connaître le taux de TVA en vigueur correspondant à son activité et mentionner les éléments suivants sur ses factures :
- Le prix net de vente hors TVA
- Le taux de TVA appliqué
- Le montant représentant la TVA
- Le montant total TTC (y compris la TVA)
Calcul de la TVA sur base du prix net
Le calcul du montant de TVA sur base du prix hors TVA se fait comme suit :
Taux normal : (prix net hors TVA / 100) x 121 = prix total TVA comprise
Taux réduit: (prix net hors TVA / 100) x 112 = prix total TVA comprise
Le calcul de la TVA sur base du prix total
Taux normal : prix total TVA comprise / 1,21 = prix net hors TVA
Taux réduit : prix total TVA comprise / 1,12 = prix net hors TVA
Avant qu’un produit final n’arrive chez le consommateur, il y a généralement plusieurs fournisseurs et entreprises impliqués dans le processus de production. Pensons par exemple aux matières premières dont un certain produit est fait. Quand une entreprise achète ces matières premières, elle devra également payer la TVA par le biais de la facture payée au fournisseur des matières premières. S’il y a encore d’autres entreprises dans le processus de production, elles mettront également de la TVA en compte sur leurs factures et la transmettront également à l’administration fiscale.
Toutefois, les entreprises bénéficient d’un avantage majeur que les consommateurs finaux n’ont pas. En effet, d’une part, les entreprises doivent transférer la TVA qu’elles reçoivent des clients qui achètent leurs produits, mais d’autre part, ils peuvent en déduire la TVA qu’ils ont eux-mêmes payée par le biais des factures de leurs fournisseurs, ce qui peut résulter en une opération à somme nulle, de sorte que les entreprises ne doivent pas payer de TVA
Ce calcul est fait par le biais de la déclaration de TVA qui doit être dressée tous les mois et soumise à l’administration fiscale. Ce sont les comptables qui se chargent de cette tâche. Les règles sont tellement complexes qu’il faut des spécialistes pour faire ce travail. En théorie, les entrepreneurs peuvent le faire eux-mêmes, mais ils doivent être vraiment au courant de toutes les règles. Parfois, ces règles changent après un certain temps. Souvent, les nouveaux entrepreneurs font cette déclaration eux-mêmes comme leur chiffre d’affaire n’est pas assez élevé pour se permettre les services d’une entreprise de comptables. Régulièrement, l’administration fiscale organise des contrôles dans le but de vérifier le calcul et le paiement de la TVA De nos jours, l’administration fiscale utilise des algorithmes informatiques très complexes pour détecter d’éventuelles irrégularités. Chaque entreprise est attribuée un numéro de TVA Sur Internet, il y a des sites web sur lesquels l’on peut rechercher et vérifier la validité des numéros de TVA, comme www.ust-id-prufen.de. Dans certains pays, le numéro de TVA est identique au numéro d’entreprise. Ceci simplifie les charges administratives étant donné que chaque entreprise est identifiée par un certain numéro. Chaque facture doit porter un numéro de TVA correct.
Pour l’Etat, la TVA est une source importante de recettes. En cas de déficits budgétaires, il est tentant de combler ces déficits par une augmentation de la TVA Une augmentation de quelques pourcents peut déjà faire une grande différence. Toutefois, dans la plupart des pays européens, la TVA appliquée est déjà très élevée (surtout en comparaison avec les Etats-Unis et l’Australie), de sorte qu’il est difficile de l’augmenter davantage. Une telle mesure aura incontestablement une incidence négative sur le pouvoir d’achat des consommateurs et l’on n’est pas du tout certain que les syndicats l’approuveront. Plus le pouvoir d’achat des consommateurs baisse, plus faible sera la consommation et par conséquent l’économie. De telles décisions politiques doivent être prises tout en considérant tous les aspects pour trouver la meilleure option. Parfois, il n’y a pas d’autre choix qu’une augmentation des impots. Ceci était le cas après la crise bancaire quand les états ont dû prêter un appui financier aux banques pour éviter la faillite.
En outre, l’on peut se poser la question quant à l’aspect social du concept de TVA En effet, l’utilisateur d’un produit ou d’un service devra toujours payer le même montant de TVA Les personnes pauvres et riches paient donc le même montant de TVA Les personnes pauvres ne peuvent pas payer moins de TVA que les personnes riches. Donc, l’augmentation de la TVA est plutôt une mesure antisociale. En effet, les impôts sur les revenus appliquent plusieurs taux, assurant une correction sociale. Il faudra donc décider s’il faut en plus une correction sociale de la TVA De ce fait, les personnes qui n’ont que des moyens financiers modestes à leur disposition devront se contenter de produits moins chers bénéficiant évidemment d’un montant de TVA moins élevé. Les produits de luxe, sur lesquels une TVA plus élevée sera d’application, seront plutôt réservés aux revenus élevés.
Toutefois, il existe plusieurs taux de TVA Outre le taux standard, l’Etat prévoit généralement aussi des taux réduits. Une tentative visant à soutenir certains secteurs de l’industrie ou d’offrir en quelque sorte une correction sociale de la TVA Certains pays ont même introduit un taux zéro. Il existe par exemple des taux réduits pour les carburants, les produits de construction, les produits de culture, les journaux, les services de santé, les médicaments, les hôtels, le transport, les vêtements pour enfants, etc.
Le concept de la TVA existe dans pratiquement tous les pays du monde (même en Afrique). Mais, que faire quand on achète un produit à l’étranger ? Faut-il payer encore une fois la TVA quand on retourne dans son pays d’origine ? Au sein de l’Union européenne, ce n’est pas le cas. Quand on achète un produit à l’étranger, on paie la TVA dans le pays d’achat et en retournant dans son pays d’origine, il ne faut plus payer la TVA Toutefois, quand on importe un produit d’un pays tiers, un pays hors de l’Union européenne, l’on doit parfois payer des droits d’importation. Ces règles s’appliquent également aux achats en ligne. Vous pouvez donc faire votre shopping en ligne sans stress.
Dans les magasins, l’étiquette ne mentionne très souvent que le montant total à payer et aucune distinction n’est faite entre le montant de T.V.A et le coût réel. Ce site web vous aidera à rendre ce calcul plus facile. Elle vous permet de calculer le montant net (sans TVA) sur base du prix total brut ou de calculer le montant de TVA à payer sur base du montant net et de vous donner donc le montant total brut. Les personnes exerçant une activité indépendante devront donc régulièrement faire ce type de calculs et ce site web sera un outil utile. Les taux ou pourcentages de TVA peuvent être adaptés par calcul.
Pour plus d'information cliquez ici: Wikipedia et ici: TVA en Belgique